Le droit est un vaste domaine qui se compose de plusieurs matières, aussi différentes les unes que les autres. Chacune de ces matières jouent des rôles très importants dans nos vies. Cependant, certaines d’entre elles s’intéressent particulièrement, aux individus et à leurs biens et propriétés. C’est le cas du droit des biens. Découvrons ensemble quelques notions de base en ce qui concerne le droit des biens.
La notion de bien
La notion de bien peut être appréhendée à travers deux conceptions : la conception philosophique ou morale et la conception juridique. Du point de vue philosophique, la notion de bien renvoie à ce qui est conforme à un idéal, à la morale, à la justice et à la vertu. Selon la conception juridique, la notion de bien envisage tout ce qui est utile à l’homme.
Les choses communes et les choses sans maître
– Choses communes : ce sont des choses qui n’appartiennent à personne et dont l’usage est commun.
– Choses sans maître : ici, nous distinguons deux éléments à savoir :
Les Res nuillus parmi lesquelles nous pouvons citer les produits de mer et les gibiers.
Les Res derelictae qui sont des choses volontairement abandonnées par leur ancien propriétaire et dont une autre personne peut s’en prévaloir la priorité.
La notion de propriété
La propriété est le droit de jouir d’une chose de la manière la plus absolue, pourvu que l’on n’en fasse pas un usage prohibé par la loi. Les attributs du droit de la propriété sont :
– L’usus,
– Le fructus et
– L’abusus.
La théorie de Charles AUBRY et RAU sur le patrimoine
Charles AUBRY et RAU ont développés la théorie de l’universalité du patrimoine. La théorie de l’universalité du patrimoine a pour conséquences :
– Un individu n’a qu’un seul patrimoine
– Un patrimoine est intimement lié à la personne
– Tout individu a un patrimoine